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Documents officiels

Les informations publiques consultables sur notre site :


Les principaux documents élaborés ou détenus par Lorient Agglomération :


Les informations environnementales :

Les années antérieures des rapports sur les déchets et l'eau sont consultables dans les délibérations du Conseil communautaire
 
Les rapports d'activité :

La communication de documents administratifs :


Contact : La personne responsable de l’accès aux documents administratifs et de la réutilisation des données publiques de Lorient Agglomération est Mme Agnès ALLIO, Directrice des Services Juridiques.

Vous pouvez adresser vos demandes de communication de documents soit par voie postale, soit par courriel à l’adresse suivante : contact@agglo-lorient.fr

La copie d’un document peut vous être délivrée, soit sur support papier, soit sur support informatique, soit par messagerie électronique (sous réserve de capacité de transfert des fichiers en raison de leur taille).

Après expiration de leur durée d’utilité administrative, les documents sont triés et archivés par la collectivité. Ils sont alors consultables sur rendez-vous auprès du service archives / documentation.

Pour toute information supplémentaire concernant la communication des documents administratifs et la réutilisation des informations publiques, vous pouvez consulter le site de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) 

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